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MobilityOS
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Informations prévues par l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Mise à jour du 8 septembre 2026.

Mise à jour 2026-09-08

Éditeur du site et du service

Le site mobilityos.eu et le service MobilityOS sont édités par Guilhem Normand, entrepreneur individuel, immatriculé au Registre national des entreprises (RNE) le 8 septembre 2026 sous le numéro SIREN 109 730 879 (code APE 62.01Z, programmation informatique), domicilié 160 rue des Castelets, 45200 Amilly, France.

Téléphone : 07 81 30 24 08. Courriel : contact@mobilityos.eu.

TVA : l'éditeur relève de la franchise en base (TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts). La TVA due sur les abonnements est collectée et reversée par le vendeur des offres payantes, indiqué ci-dessous.

Directeur de la publication

Guilhem Normand.

Hébergeur

Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis, +1 888 993 5273, www.cloudflare.com. Les données sont réparties sur son réseau mondial ; l'encadrement des transferts hors Union européenne est décrit dans la politique de confidentialité.

Vente des offres payantes

Les abonnements sont vendus et facturés par Creem (Armitage Labs OÜ, Tallinn, Estonie), vendeur officiel (« merchant of record »), dont les conditions de vente s'appliquent au paiement, à la facturation, à la TVA et aux remboursements. L'éditeur n'encaisse aucun paiement directement.

Données personnelles

Ce que le service enregistre, pour combien de temps, avec quels sous-traitants et comment exercer ses droits est décrit dans la politique de confidentialité. Le contrat de sous-traitance conclu avec chaque client figure à l'article 10 des conditions d'utilisation.

Propriété intellectuelle

Le site, la marque MobilityOS, le code du service et ses contenus sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction ou réutilisation en dehors de l'usage prévu par les conditions d'utilisation requiert son accord écrit.